Nouvelle loie.
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Nouvelle loie.
Loi du 16 mars 2011
ASSOCIATION
Art. 1: L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en comun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leurs activité dans un but autre que partagé des benéfices.
Les associations rapprochent les hommes, leurs apprenent à s'aider, à se connaitre et substituent à l'égoïsme individuel la loi féconde de la fraternité. L'assiciation donne au citoyens l'occasion d'apprendre autrement, pour d'autres motifs que la scricte recherche du profit.
Cette loi est mise en vigeur a partir du 16 mars à 15 heure.
ASSOCIATION
Art. 1: L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en comun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leurs activité dans un but autre que partagé des benéfices.
Les associations rapprochent les hommes, leurs apprenent à s'aider, à se connaitre et substituent à l'égoïsme individuel la loi féconde de la fraternité. L'assiciation donne au citoyens l'occasion d'apprendre autrement, pour d'autres motifs que la scricte recherche du profit.
Cette loi est mise en vigeur a partir du 16 mars à 15 heure.
James_Eversman- Messages : 26
Date d'inscription : 02/03/2011
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Localisation : Armentière
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